Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous

Appel nominal,

Désignation d’un secrétaire de séance,

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2010,

• Budget ville : délibération budgétaire modificative N° 2 –Exercice 2010 
• Instauration d’une taxe de séjour
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à la caisse des écoles
• Fixation des tarifs d’insertion des annonces dans les supports de communication de la Ville
• Adoption de la convention d’équilibre Logement/ Emploi
• Prolongement du FISAC d’une année – Avenant N°1 à la convention FISAC
• Marchés forains : rapport d’activités 2008 de la société SOMAREP
• Evolution des secteurs scolaires
• Tarification accueil de loisirs sans hébergement espace jeunesse et activités du service jeunesse
• Evolution de l'Aide Communale pour les personnes employant une assistante maternelle (ACAM)
• Avenant à la délibération du CM du 18/12/2002 - Modification du régime indemnitaire des cadres A et B de la filière technique : la Prime de service et de rendement
• Fixation des taux de vacation pour professeur interprète
• Renouvellement du poste de contractuel de catégorie A - Responsable du service des Culturelles
• Renouvellement du poste de contractuel de catégorie A  - Directrice de la crèche multi-accueils Françoise Dolto
• Modification du tableau des effectifs
• Observatoire des engagements : désignation des membres
• Appel de solidarité envers les otages  retenus en Afghanistan
• Vœu présenté par le groupe MRC-PRG et apparentés, groupe des élus socialistes et le groupe "décidons ensemble de notre ville", communistes et partenaires pour la non application du décret relatif aux conditions d’accueil de la petite enfance.

DÉLIBÉRATIONS DU Conseil municipal du 27 mai 2010

Appel nominal,

Désignation d’un secrétaire de séance,

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février et du 25 mars 2010,

• Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 
  et de cohésion sociale - Exercice 2009

• Utilisation de la dotation du fonds de solidarité 
  des communes de la Région Ile de France – Exercice 2009

• Budget ville - Compte de gestion - Exercice 2009

• Budget ville - Compte administratif de la ville - 
  Exercice 2009

• Budget ville : affectation du résultat de la 
  section de fonctionnement de l’exercice 2009

• Garantie d’emprunt d’un montant de 874 146 euros 
  à contracter auprès de la caisse des dépôts  et consignations 
  par l’OPH Kremlin-Bicêtre Habitat 

• Demande de versement de la troisième tranche de 
  subvention pour la médiathèque du Kremlin-Bicêtre

• Centre Technique municipal – 
  Autorisation donnée au maire de mettre fin au groupement de commande 

• Centre Technique municipal – 
  Autorisation donnée au maire de résilier le marché de mandat 
  de maîtrise d’ouvrage entre la ville et Paris Habitat OPH

• Centre social : prestation de service 
  « Fonction Animation Globale et Coordination » 
  versée par la Caisse d’Allocations Familiales du Val de Marne 

• Attribution de subventions aux associations Bruits de vie –
   La Grange aux Queulx - FCPE – Exercice 2010 

• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AGECAM dans le cadre de RUSSENKO 

• Répartition de la dotation départementale aux associations sportives de la ville

• Demande de subvention au Conseil Régional d’Ile-de-France 
  pour le projet « Approche et découverte des métiers 
  de la restauration et de l’hôtellerie » 

• Réalisation d’un monument aux morts pour la France
  et  morts au feu : attribution d’une subvention 
  exceptionnelle à la Brigade des Sapeurs pompiers de Paris

• Adhésion de la ville du Kremlin-Bicêtre à l’association  « VALMEDIA 94 » 

• Avis du Conseil Municipal sur la demande 
  d’adhésion au SAF 94 de la commune du Plessis Trévise 

• Avis du conseil municipal sur les demandes d’adhésion 
  au SIPPEREC des communes de Marolles-en Brie, Elancourt,
  Périgny-sur-Yerres et de la communauté de communes du Plateau Briard 

• Vœu déposé par Les Verts et les groupes 
  MRC et apparentés, PS et PC pour le retour en régie publique de l’eau.

DÉLIBÉRATIONS DU Conseil municipal du 25 mars 2010.

DÉLIBÉRATIONS DU Conseil municipal du 18 février 2010.

• GARANTIE D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1.711.728 EUROS A CONTRACTER AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS PAR L'OPH DU KREMLIN-BICETRE, KREMLIN-BICETRE HABITAT

• MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDE - ENTREE DE VILLE SUD OUEST

• BILAN DU PLAN LOCAL D’URBANISME AU REGARD DE LA PRODUCTION DE LOGEMENT

• RECRUTEMENT DU DIRECTEUR DE LA CITOYENNETE, DE LA COMMUNICATION ET DE LA CULTURE – CONTRACTUEL DE CATEGORIE A

• RECRUTEMENT DE LA COORDINATRICE DU SERVICE PETITE ENFANCE - CONTRACTUEL DE CATEGORIE A

• MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

• MODIFICATION DU TAUX HORAIRE DE VACATION DES PSYCHOLOGUES

DÉLIBÉRATIONS Conseil municipal du 17 DECembre 2009.

Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2009.

1. Budget primitif de la Ville pour l'exercice 2010.

2. Révisions d'autorisations de programme et crédit de paiement (AP/CP - Exercice 2010)

3. Attribution de subventions à diverses associations - Années 2010

4. Attribution d'une subvention à l'Assocation de Développement des Activités Socio-Educatives

5. Attribution d'une subvention aux associations sportives locales sur l'exercice 2010

6. Répartition de la dotation départementale 2009 aux associations locales

7. Modification de la réduction forfaitaire des droits d'étalage à destination des établissements inscrits dans le périmètre des marchés d'approvisionnement

8. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2008/2010 avec la Caisse d'Allocations familiales 

9. Adhésion de la Ville à la Fédération des Centres Sociaux

10. Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service "animation globale de coordination" relative au centre social

11. Engagement dans le dispositif national des Ateliers Santé Ville

12. Avis de la Ville sur la demande d'autorisation de la SOCACHAL (Société Cachanaise de Chaleur) pour la rénovation et l'extension de la chaufferie mixte située avenue du Président Wilson à Cachan.

13. Communication du rapport annuel 2008 sur le service public gaz - Syndicat Intecommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

14. Communication du Rapport d'activité 2008 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC).